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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.A
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SHERPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHERPA
C.T.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3078982
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2011
SHERPA de C.T.A

Présentation de la marque SHERPA

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) C.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHERPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.A domicilié(e) ZI du Caillou, 3, rue Jules Verne, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 363 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SHERPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHERPA est expirée depuis le 26 janvier 2011.

C.T.A a également déposé les autres marques suivantes : e3 ECOLOGIE – ECONOMIE – EFFICACITE , CTA , MASTERIA , DTM (Dual Transfert Mode)


C.T.A. (société anonyme) - ZI du Caillou, 3, rue Jules Verne, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 342363868


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau ; accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; récupérateurs de chaleur ; ventilateurs (climatisation).